Ensemble, donnons de la force à notre recours
Notre association porte la voix de centaines de citoyennes et citoyens face à un projet contesté.
La prochaine étape est cruciale : un recours devant la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal. Cette procédure coûte cher, surtout à cause des frais de justice et des honoraires d’avocat. Pour réussir, nous avons besoin de votre soutien.
Pourquoi nous soutenir ?
- Nous avons déjà un avocat engagé et expérimenté
- L’association prend en charge la stratégie et le suivi de la procédure de recours
- En se regroupant, les coûts sont partagés et les chances de succès augmentées
Comment nous soutenir ? Vous pouvez choisir…
- Cotisation annuelle
- Donner du poids à l’association (plus de membres = plus de légitimité)
- Recevoir des infos régulières et participer aux décisions
- Transparence dans l’utilisation des fonds recueillis
- Montant libre, anonyme si souhaité
- Chaque franc renforce nos chances de succès
- Simple et rapide
(Ou les deux 😉)
NB : Tous les membres du comité sont bénévoles, l’entier des cotisations et des dons reçus depuis le début de cette aventure (2010) sont intégralement consacrés au but de l’association.
Recours individuel
S’agissant des coûts qu’un recours individuel peut entraîner, il convient de compter environ CHF 4'000.- de frais de justice. En cas de perte du procès, il faudra également compter avec une indemnité de dépens d’environ CHF 3'000.- pour l’autorité communale et du même montant pour l’autorité cantonale. C’est ainsi un montant d’environ CHF 10'000.- (comprenant frais de justice et dépens, sans les frais d'avocat) qu’il convient de prendre en compte, si une personne veut faire un recours individuel.